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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROVENCE MOULAGE
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PROVENCE MOULAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE MOULAGE
PROVENCE MOULAGE SA

Numéro de dépôt :
3133110
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2011
PROVENCE MOULAGE de PROVENCE MOULAGE

Présentation de la marque PROVENCE MOULAGE

Déposée le 23 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PROVENCE MOULAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE MOULAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVENCE MOULAGE domicilié(e) B.P. 1043, Z.I. des Paluds, 13781 AUBAGNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE MOULAGE SA - France.

La marque PROVENCE MOULAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE MOULAGE est expirée depuis le 23 novembre 2011.

PROVENCE MOULAGE a également déposé les autres marques suivantes : N7 PROVENCE MOULAGE NATIONALE 7 MINIATURE MONTEE AU 43 EME UNE MARQUE PROVENCE MOULAGE , FACEL LEGENDE


PROVENCE MOULAGE SA - B.P. 1043, Z.I. des Paluds, 13781 AUBAGNE CEDEX - France


PROVENCE MOULAGE SA - France


Inscription le 3 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416292 - Publication au BOPI 2005-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

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